Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alsace Innovation Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation Alsace
Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation Alsace – CEEI Alsace Association de droit local inscrite au TI de Mulhouse

Numéro de dépôt :
3249218
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/10/2013
Alsace Innovation Centre Européen d\'Entreprise et d\'Innovation Alsace de Centre Européen d\'Entreprise et d\'Innovation Alsace – CEEI Alsace

Présentation de la marque Alsace Innovation Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation Alsace

Déposée le 3 octobre 2003 par l'association étrangère Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation Alsace – CEEI Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Alsace Innovation Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est l'association étrangère Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation Alsace – CEEI Alsace domicilié(e) 9, rue du 17 Novembre,68100 MULHOUSE - 68100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 049 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque Alsace Innovation Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alsace Innovation Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation Alsace est expirée depuis le 3 octobre 2013.

Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation Alsace – CEEI Alsace a également déposé les autres marques suivantes : Alsace Innovation Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation Alsace


Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation Alsace – CEEI Alsace Association de droit local inscrite au TI de Mulhouse - 9, rue du 17 Novembre,68100 MULHOUSE - 68100 - France - SIREN 434049953


CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Publications, imprimés, journaux, magazines, catalogues.